Agenda – Conseil Communautaire le 30 septembre 2015

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 30 septembre  à 17 heures, au siège la Communauté de Communes de la Vallée du Lot et Vignoble, au 13 avenue de la Gare à Puy l’Evêque.

Ce Conseil Communautaire aura pour objet :

1. Fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
2. Election du 4ème membre du bureau
3. Élection du 7ème membre du bureau
4. Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire
5. Désignation des membres de la commission appel d’offres
6. Délibération pour la création et l’adhésionau Pôle D’EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL GRAND QUERCY, Ci-après désigné PETR grand Quercy
7. Élection des délégués pour siéger au Syndicat Mixte SYDED
8. SCOT de Cahors et du Sud du Lot : Election des délégués titulaires et suppléants représentants la CCVLV et membres du syndicat mixte
9. Création, composition et rôle de la commission intercommunale des impôts directs
10. Désignation des membres représentants suppléants au Comité technique
11. Désignation des membres représentants au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
12. Désignation des délégués à la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées
13. Désignation de délégués aux conseils d’administration des collèges de Prayssac, Puy-L’Evêque et Luzech
14. Désignation du directeur et des 6 délégués communautaires au Conseil d’exploitation de la
    régie Pompes Funèbre
15. Adoption du règlement pour l’attribution des subventions
16. Fond de concours pour les gymnases
17. Révision des tarifs de la taxe de séjour 2016
18. Budget annexe – Non exonération de la TEOM pour les secteurs non desservis – Année 2016
19. Plan de financement de l’étude de faisabilité technique et financière d’une Voie Verte
20. Plan de financement du projet de voie verte de la Vallée du Lot et du Vignoble (1ère tranche)
21. Demande de financement au Fond de Concours Départemental pour l’étude de faisabilité
    technique et financière de la Voie Verte de la Vallée du Lot et du Vignoble
22. Suppression d’un poste d’adjoint technique 2ème classe, temps non complet, service Piscine
23. Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe, temps non complet, service Piscine
24. Mise en place définitive de l’entretien professionnel à compter de 2015
25. Ressources Humaines – Mise en place d’un régime d’équivalence personnels du service Enfance
    Jeunesse : Titulaire et Non-titulaire
26. Projet de délibération, protocole du temps de travail Avenant 2015-09
27. Application et modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal : désignation de trois membres du collège 1 du Conseil d’Administration de l’OTI
28. Motion de soutien en vue du maintien de la recette locale à Puy l’Evêque

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Communautaire sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).