Agenda – Conseil Communautaire le 30 septembre 2015
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 30 septembre à 17 heures, au siège la Communauté de Communes de la Vallée du Lot et Vignoble, au 13 avenue de la Gare à Puy l’Evêque.
Ce Conseil Communautaire aura pour objet :
- Fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
- Election du 4ème membre du bureau
- Élection du 7ème membre du bureau
-
Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire
-
Désignation des membres de la commission appel d’offres
-
Délibération pour la création et l’adhésionau Pôle D’EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL GRAND QUERCY, Ci-après désigné PETR grand Quercy
-
Élection des délégués pour siéger au Syndicat Mixte SYDED
-
SCOT de Cahors et du Sud du Lot : Election des délégués titulaires et suppléants représentants la CCVLV et membres du syndicat mixte
-
Création, composition et rôle de la commission intercommunale des impôts directs
-
Désignation des membres représentants suppléants au Comité technique
-
Désignation des membres représentants au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
-
Désignation des délégués à la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées
-
Désignation de délégués aux conseils d’administration des collèges de Prayssac, Puy-L’Evêque et Luzech
-
Désignation du directeur et des 6 délégués communautaires au Conseil d’exploitation de larégie Pompes Funèbre
-
Adoption du règlement pour l’attribution des subventions
- Fond de concours pour les gymnases
-
Révision des tarifs de la taxe de séjour 2016
-
Budget annexe – Non exonération de la TEOM pour les secteurs non desservis – Année 2016
-
Plan de financement de l’étude de faisabilité technique et financière d’une Voie Verte
-
Plan de financement du projet de voie verte de la Vallée du Lot et du Vignoble (1ère tranche)
-
Demande de financement au Fond de Concours Départemental pour l’étude de faisabilitétechnique et financière de la Voie Verte de la Vallée du Lot et du Vignoble
-
Suppression d’un poste d’adjoint technique 2ème classe, temps non complet, service Piscine
-
Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe, temps non complet, service Piscine
-
Mise en place définitive de l’entretien professionnel à compter de 2015
-
Ressources Humaines – Mise en place d’un régime d’équivalence personnels du service EnfanceJeunesse : Titulaire et Non-titulaire
-
Projet de délibération, protocole du temps de travail Avenant 2015-09
-
Application et modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal : désignation de trois membres du collège 1 du Conseil d’Administration de l’OTI
-
Motion de soutien en vue du maintien de la recette locale à Puy l’Evêque
Nous vous rappelons que les séances de Conseil Communautaire sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).